Au-DELÀ de L'INVESTISSEMENT
A. DESCRIPTION DU CABINET MEMBRE
Groupe Highgate est ce que l’on appelle une société d’investissement "intégrée", car nous fournissons une large gamme de services et de produits de gestion de patrimoine. Nous reconnaissons que, par définition, nous sommes plus vulnérables aux conflits d’intérêts que de nombreuses autres sociétés, car nous pouvons représenter régulièrement les deux parties d’une transaction, à savoir l’acheteur et le vendeur. Le Groupe Highgate est ce que l’on appelle une société de placement "intégrée", car nous offrons une vaste gamme de services et de produits en gestion de patrimoine à notre clientèle. Nous reconnaissons que, par définition, nous sommes plus susceptibles d’être confrontés à des conflits d’intérêts que bon nombre d’autres sociétés, puisque nous pouvons régulièrement représenter les deux parties à une transaction, c’est-à-dire l’acheteur et le vendeur. En tant que courtier en valeurs mobilières, nous agissons à titre d’intermédiaire financier. Nous facilitons les transactions entre vous, en tant que client, et une tierce partie se trouvant de l’autre côté de la transaction, par le biais d’une opération dite "d’agence", dans laquelle nous n’avons aucun intérêt de propriété dans le titre négocié.
Vous pouvez en apprendre davantage sur notre cabinet à l’adresse suivante www.highgategroup.ca
Group Highgate définit un conflit d’intérêts comme incluant toute circonstance où:
- Les intérêts des différentes parties, comme les intérêts d’un client et ceux d’une personne inscrite, sont incohérents ou divergents.
- Une personne inscrite peut être influencée à faire passer ses intérêts avant ceux de son client
- Les avantages pécuniaires ou non monétaires offerts à une personne inscrite, ou les préjudices potentiels auxquels elle peut être assujettie, peuvent compromettre la confiance qu’un client raisonnable a envers sa personne inscrite.
- Les types généraux de conflits d’intérêts qui peuvent survenir sont les suivants:
- Conflits d’intérêts entre vous (notre client) et nous,
- Conflits d’intérêts entre vous et nos autres clients, et
- Conflits d’intérêts entre nous et nos sociétés affiliées et associées.
B. GESTION DES CONFLITS D’INTÉRÊTS
Highgate prend des mesures raisonnables pour identifier les conflits d’intérêts importants existants, ainsi que ceux qui sont raisonnablement prévisibles entre Highgate et le client, ainsi qu’entre toute personne agissant au nom de Highgate et le client. Lorsqu’il s’agit d’identifier, de gérer et de divulguer des conflits d’intérêts importants, le Groupe Highgate tient compte des éléments suivants :
- Identifier les conflits d’intérêts importants existants et raisonnablement prévisibles entre un client et le cabinet, ou toute personne agissant au nom du cabinet,
- Gérer tous les conflits d’intérêts importants dans le meilleur intérêt du client,
- Éviter les conflits d’intérêts importants qui ne peuvent être autrement gérés dans le meilleur intérêt du client, et
- Fournir aux clients concernés une divulgation des conflits d’intérêts importants lors de l’ouverture du compte ou en temps opportun s’ils sont identifiés par la suite.
De façon générale, nous traitons et gérons les conflits pertinents comme suit:
Évitement: cela comprend l’évitement des conflits interdits par la loi ainsi que des conflits qui ne peuvent pas être gérés de manière efficace.
Contrôle: nous gérons les conflits acceptables au moyen de diverses mesures, telles que la séparation physique des différentes fonctions commerciales et la restriction de l’échange d’informations à l’interne.
Divulgation: les situations de conflits d’intérêts importants, existants ou potentiels, qui ne peuvent être évitées, seront divulguées au client au fur et à mesure qu’elles surviennent.
C. GESTION DES CONFLITS D’INTÉRÊTS IMPORTANTS DANS LE MEILLEUR INTÉRÊT DU CLIENT
Lorsqu’ils gèrent des conflits d’intérêts importants dans le meilleur intérêt des clients, Highgate et ses personnes inscrites doivent donner la priorité aux intérêts de leurs clients, avant leurs propres intérêts et toute autre considération concurrente. Les personnes inscrites doivent gérer les conflits d’intérêts importants en les évitant ou en mettant en place des mécanismes de contrôle permettant de les atténuer suffisamment pour qu’ils soient traités dans le meilleur intérêt du client.
Les personnes inscrites doivent éviter un conflit d’intérêts important s’il n’existe aucune mesure de contrôle appropriée, dans les circonstances, permettant de gérer ce conflit dans le meilleur intérêt du client. De même, si un conflit particulier peut être géré à l’aide de mesures de contrôle, mais que les mesures mises en place par Highgate ne permettent pas d’en atténuer suffisamment les effets, Highgate doit éviter ce conflit jusqu’à ce que des mesures adéquates soient mises en œuvre pour le traiter dans le meilleur intérêt du client.
Highgate doit éviter un conflit s’il s’agit de la seule réponse raisonnable, dans les circonstances, conforme à l’obligation de gérer les conflits dans le meilleur intérêt des clients. Highgate doit éviter de tels conflits, même si cela signifie renoncer à une occasion d’affaires attrayante ou à un type de rémunération pour le cabinet ou ses personnes inscrites.
Les renseignements suivants visent à vous aider à comprendre et à évaluer les conflits d’intérêts importants, qu’ils soient potentiels ou réels, ainsi que la manière dont nous les gérons. Il s’agit d’un aperçu d’un sujet complexe. Si vous avez des questions ou des préoccupations, qu’elles concernent les conflits d’intérêts ou tout autre sujet, n’hésitez jamais à demander des explications et des renseignements supplémentaires à votre conseiller.
D. POUR EN SAVOIR PLUS
Le Canada dispose de règles et de règlements complets et étendus en matière de réglementation des valeurs mobilières, dont plusieurs visent à protéger les intérêts des clients et des investisseurs, notamment en ce qui concerne la gestion des conflits d’intérêts. Nous vous suggérons de consulter les sites Web et les publications des commissions provinciales des valeurs mobilières, accessibles par l’entremise des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) et de l’Organisme canadien de réglementation des investissements (OCRI), pour en savoir davantage sur la manière dont la réglementation canadienne en valeurs mobilières aborde les conflits d’intérêts afin de protéger le public investisseur.
Nous documentons nos valeurs fondamentales et nos normes, y compris les normes générales concernant la façon dont nous traitons les conflits d’intérêts. Vous pouvez également consulter notre Énoncé des politiques. Vous pouvez en obtenir un exemplaire auprès de votre conseiller sur demande ou le consulter sur notre site Web à l’adresse suivante: www.highgategroup.ca.
E. CONFLITS POTENTIELS ET LEUR GESTION
